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Unat a jugé que l'appelant n'était pas en mesure de montrer une illégalité de fait, de procédure ou de loi dans le jugement de l'UND qui aurait pu le décider à décider en sa faveur. Unat a jugé que pour faire rapport pour travailler à temps, régulièrement et sans interruption est le devoir de base de quiconque est employé. Unat a jugé que l'appelant avait reçu une audience équitable avant que UNT et les raisons de ne pas rejeter son appel étaient valables. Unat a jugé que la décision de ne pas renouveler le contrat de l'appelant avait été valablement prise et a appelé à aucune ingérence. Unat...

Unat a jugé que les demandes répétées de l'appelant auprès de la direction sur une période de sept ans pour une correction de son niveau d'entrée ne sont que des retraitements de la réclamation initiale et n'ont pas arrêté la date limite pour contester la décision de la course. Unat a jugé que UNDT n'avait pas le pouvoir de renoncer ou de suspendre la date limite pour avoir demandé un examen administratif dans le cadre de l'ancien système de justice interne (Costa (2010-UNAT-036)). Unat a jugé que UNDT avait commis une erreur en droit dans l'application de la décision dans ROSCA (UNDT / 2009...

Unat a jugé que la décision de UNDT sur la demande d'un appelant de suspendre, de renoncer ou de prolonger les délais n'est pas un jugement rendu en ce qui concerne un appel contre une décision administrative, au sens de l'article 2 du statut de l'UNAT, car aucun appel n'avait encore été déposé. Unat a donc jugé que la décision de l'UNDT sur la demande de prolongation de l'appelant ne pouvait pas faire appel. UNAT a rejeté l'appel et a confirmé le jugement de l'UND.

Le secrétaire général a fait appel, affirmant que UNT a dépassé sa compétence en ordonnant la suspension de la décision de ne pas renouveler la nomination de M. Onana jusqu'à ce qu'elle détermine la demande de fond sur ses mérites. Unat a noté que l'exclusion du droit de faire appel d'une décision de suspendre l'exécution d'une décision administrative constitue une exception au principe général du droit de faire appel et doit donc être interprété de justesse; Cette exception ne s'applique qu'aux décisions juridictionnelles ordonnant la suspension d'une décision administrative en attendant une...

2011-UNAT-157, Onana

Unat a jugé que l'appel n'était pas à recevoir car il n'a pas été déposé dans la date limite. Unat a soutenu qu'il n'y avait pas de circonstances exceptionnelles pour que cela renonce aux délais. Unat n'a pas été persuadé que l'appelant n'avait pas reçu le jugement de l'UND ou aucune notification du jugement, car il avait une connaissance réelle du jugement. Unat a jugé que le droit de l'appelant à la légalité de la loi n'avait pas été violé. Unat a jugé que l'appel n'était pas à recevoir car il était barré. UNAT a rejeté l'appel et a confirmé le jugement de l'UND.

2011-UNAT-144, Thiam

Unat a jugé que l'appel était barré dans le temps et non à la créance. Unat a jugé que le délai de dépôt d'un appel peut être suspendu, annulé ou prolongé, uniquement dans des affaires exceptionnelles et sur une demande écrite par un appelant avant le dépôt d'un appel, que l'appelant n'a pas soumis. UNAT a rejeté l'appel et a confirmé le jugement de l'UND.

Unat a considéré un appel du secrétaire général. Unat a jugé qu'il était convaincu que la conclusion de l'UNDT selon laquelle Mme Frechon était incapable de poursuivre les services, sur la base des conclusions du conseil médical, n'était pas en train de se rendre à UNT à être entré dans la place du directeur médical des Nations Unies. Unat a jugé qu’il n’y avait aucun motif pour être en désaccord avec la conclusion de l’UNDT que le contrat de Mme Frechon était en fait licencié pour des raisons médicales. Unat a soutenu que la procédure qui aurait dû être invoquée était celle énoncée en ST / AI...

UNAT a examiné l'appel, dans lequel le Secrétaire général a demandé à Unat de considérer le débit de l'appel et de conclure que UNT a dépassé sa compétence en ordonnant une suspension d'action sur la décision de ne pas prolonger la nomination de M. Rawat. Unat a noté que, en exécutant imminente l'ordonnance administrative, UNDT ne se conforma pas à la limite de cinq jours de travail, énoncée dans Villamoran (2011-UNAT-160), sans donner de raisons de le faire et a donc clairement dépassé sa compétence . UNAT a donc jugé que l'appel contre l'ordonnance contestée était à recevoir et fondée. Unat...

En tant que question préliminaire, UNAT a nié la demande de l'appelant pour une audience orale, car les soumissions par les parties ne nécessitaient pas de clarification. UNAT s'est demandé si son cas avait présenté des circonstances exceptionnelles qui justifieraient la réouverture de son cas par le Secrétaire général, car sa demande n'a pas été déposée en temps opportun. Unat a constaté que l'appel n'était pas à recevoir car, malgré sa maladie, elle n'a pas démontré de telles circonstances. UNAT a rejeté l'appel et a confirmé le jugement de l'UNT.

Unat a jugé que UNDT ne s'est pas trompé sur les questions de fait en ignorant ou en n'ayant pas examiné ce que l'appelant considérait comme des preuves, qui constituaient de simples allégations et une argumentation non fondée de sa part. Unat a soutenu que l'appelant n'avait soutenu sa soumission par aucun motif qui apporterait la question dans le cadre de l'UNAT. Notant que l'appelant s'est appuyé sur les déclarations et les observations qu'il avait amenées auparavant, Unat a noté que les allégations et les arguments passés d'un plaideur ne peuvent pas être considérés comme des preuves en...