1 mars 2007

La Premi¨¨re commission, l'un des principaux organes de l'Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale), traite du d¨¦sarmement et de la non-prolif¨¦ration des armes. En 2006, elle a accompli d'importants progr¨¨s en mati¨¨re de s¨¦curit¨¦ internationale en adoptant des r¨¦solutions condamnant le surplus de stocks d'armes et en approuvant le renforcement de la coop¨¦ration sur le tra?age des armes vendues ill¨¦galement. Elle a not¨¦ un manque de confiance ¨¤ l'¨¦chelon international, en particulier sur les questions de s¨¦curit¨¦ nucl¨¦aire. ? Dans le monde d'aujourd'hui, on ne peut s¨¦rieusement penser r¨¦soudre les conflits sans instaurer des relations de confiance ?, a estim¨¦ la pr¨¦sidente de la Commission, Mona Juul, de Norv¨¨ge, reconnaissant que le manque de confiance mutuel entre les ?tats ¨¦tait une source de frustration pour la Commission. La condamnation des essais d'armes nucl¨¦aires a ¨¦t¨¦ une question particuli¨¨rement importante durant le d¨¦bat de 2006, en particulier la prise de position de la R¨¦publique d¨¦mocratique de Cor¨¦e sur ce sujet, qui a fait la une en octobre 2006. De nombreux d¨¦l¨¦gu¨¦s ont ¨¦galement demand¨¦ instamment la ratification universelle du Trait¨¦ d'interdiction compl¨¨te des essais nucl¨¦aires. Reconnaissant les nombreux emplois positifs de l'¨¦nergie nucl¨¦aire, la Commission a continu¨¦ de diff¨¦rer l'envoi de toutes les questions ayant trait aux armes ¨¤ des fins non militaires ¨¤ l'Agence internationale de l'¨¦nergie atomique (AIEA), mais a soulign¨¦ la n¨¦cessit¨¦ de renforcer la transparence nucl¨¦aire dans le monde. Elle a ¨¦galement approuv¨¦ des r¨¦solutions sur la cr¨¦ation de zones exemptes d'armes nucl¨¦aires au Moyen-Orient et en Asie Centrale.
?tablir les responsabiliti¨¦s concernant le commerce des armes
Le tra?age des armes l¨¦g¨¨res et de petit calibre

Le canon en acier est fabriqu¨¦ en Europe de l'Est dans une usine ¨¦quip¨¦e de machines assourdissantes, le bo¨ªtier est assembl¨¦ ¨¤ la cha¨ªne. Un barillet de revolver et une d¨¦tente ¨¤ ressort sont ¨¤ c?t¨¦. L'arme est polie et emball¨¦e dans une bo¨ªte comme l'ont ¨¦t¨¦ des milliers d'autres avant et comme le seront des milliers d'autres apr¨¨s. Pourtant, quelque part entre sa premi¨¨re marche sur l'¨¦paule d'un garde national et sa mise au rebut, cette arme risque de dispara¨ªtre. Elle sera remball¨¦e et vendue contre des esp¨¨ces, puis d¨¦pos¨¦e ¨¤ l'arri¨¨re d'un camion roulant sur des routes cahoteuses pour devenir l'un des articles les plus dangereux au monde--une arme ill¨¦gale qui tue--vendue au meilleur offrant.


Dans les zones de conflit dans le monde, les armes comme celles-ci ne sont pas une sin¨¦cure pour les autorit¨¦s locales et les agents de maintien de la paix. Armes de poing, armes automatiques ou canons anti-chars, les armes l¨¦g¨¨res et de petit calibre (ALPC) constituent une partie importante des armes illicites et un objectif principal de la police. Mais, pour les agents de maintien de la paix et les chefs militaires, la confiscation d'un stock d'armes est rarement une victoire ¨¤ long terme. Pour chaque Uzi trouv¨¦, des centaines d'autres existent, et pour chaque stock d'armes d¨¦couvert, un autre sera vendu au march¨¦ noir.
Depuis ces dix derni¨¨res ann¨¦es, les Nations Unies ont conduit la communaut¨¦ internationale ¨¤ ¨¦laborer des politiques pour stopper, ¨¤ la base, le commerce des armes au march¨¦ noir. ? Chaque ann¨¦e, les armes l¨¦g¨¨res et de petit calibre, par apposition aux armes de destruction massive, tuent de nombreuses personnes. C'est pourquoi cette question est si importante ¨¤ l'ONU ?, a d¨¦clar¨¦ Shutaro Omura de la Mission permanente du Japon aux Nations Unies, coparrain de la r¨¦solution sur le commerce illicite des armes l¨¦g¨¨res et de petit calibre sous tous ses aspects. ? L'ONU offre un forum pour traiter la question des armes l¨¦g¨¨res de mani¨¨re syst¨¦matique et efficace. ?


Owen Green, directeur du Centre for International Cooperation and Security (CICS) ¨¤ l'universit¨¦ de Bradford, au Royaume-Uni, et ancien conseiller de l'ONU sur les armes l¨¦g¨¨res, dirige les activit¨¦s de recherche du Centre pour trouver les meilleurs moyens de faire face au commerce des armes ill¨¦gales. Le d¨¦fi est particuli¨¨rement difficile, a-t-il expliqu¨¦, parce que la plupart des ALPC ont ¨¦t¨¦ produites l¨¦galement. Incapables de cibler les sources d'armes l¨¦gitimes, les politiques ont ¨¦t¨¦ davantage ax¨¦es sur leur point de d¨¦part l¨¦gal. ? La priorit¨¦ est de permettre le tra?age des armes qui ont ¨¦t¨¦ d¨¦tourn¨¦es ?, a-t-il soulign¨¦.


Le tra?age des armes par un marquage permanent grav¨¦ directement sur la cartouche est devenu la norme internationale pour r¨¦duire le nombre d'armes qui arrivent sur le march¨¦ noir. Des informations grav¨¦es sur une arme lors de la fabrication ou quand elle est import¨¦e dans un pays peuvent engager la responsabilit¨¦ des fabricants ou des trafiquants d'armes. En 2001, les Nations Unies ont adopt¨¦ deux documents majeurs sur le tra?age des armes : le Protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes ¨¤ feu, de leurs pi¨¨ces, ¨¦l¨¦ments et munitions (Protocole des armes ¨¤ feu de l'ONU) et le Programme d'action en vue de pr¨¦venir, combattre et ¨¦liminer le commerce illicite des armes l¨¦g¨¨res sous tous ses aspects. En 2003, le Programme a cr¨¦¨¦ un groupe d'experts gouvernementaux qui ont recommand¨¦ la mise en place d'un dispositif de tra?age des armes. Depuis, des politiques ont ¨¦t¨¦ soumises par divers organismes, y compris les groupes r¨¦gionaux et d'experts.
Malgr¨¦ un d¨¦bordement d'activit¨¦s au cours de la derni¨¨re d¨¦cennie, les r¨¦sultats ont ¨¦t¨¦ insuffisants. C'est pourquoi le tra?age ne se r¨¦sume pas seulement au marquage, a expliqu¨¦ M. Green. Cela n¨¦cessite que les pays tiennent des registres d¨¦taill¨¦s sur leurs armes et r¨¦pondent aux demandes des autres ?tats. ? Jusqu'ici, il n'y avait pas d'accords internationaux qui clarifiaient les responsabilit¨¦s en mati¨¨re de tra?age ?, a-t-il poursuivi. Les ?tats ¨¦taient libres de marquer, d'enregistrer et de r¨¦pondre aux demandes comme cela les arrangeait--un probl¨¨me qui ne sera r¨¦solu que par un changement drastique dans la politique de la communaut¨¦ internationale.


C'est dans ce contexte que la premi¨¨re r¨¦solution de l'ONU a ¨¦t¨¦ adopt¨¦e en d¨¦cembre 2005 afin d'encourager la coop¨¦ration internationale sur les tra?ages des armes. L'Instrument international visant ¨¤ permettre aux ?tats de proc¨¦der ¨¤ l'identification et au tra?age rapides et fiables des armes l¨¦g¨¨res et de petit calibre, qui traite pour la premi¨¨re fois des armes vendues dans les zones de conflit, appelait les ?tats ¨¤ conserver les informations pendant une p¨¦riode minimum et ¨¤ soumettre aux Nations Unies les informations n¨¦cessaires pour mener les enqu¨ºtes. Ces simples changements permettent d'assurer la coop¨¦ration et les responsabilit¨¦s en mati¨¨re de fabrication des armes, a d¨¦clar¨¦ M. Greene. ? C'est la grande nouveaut¨¦ de ce dispositif de marquage. ? Lors de la soixante et uni¨¨me session de l'Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale, les d¨¦l¨¦gations ont consid¨¦r¨¦ que l'Instrument ¨¦tait un succ¨¨s et ont adopt¨¦ ¨¤ l'unanimit¨¦ la r¨¦solution qui appelait les ?tats ¨¤ le mettre en ?uvre. ? L'Instrument est la premi¨¨re et la plus importante r¨¦alisation de la Premi¨¨re commission de l'ONU dans ses efforts visant ¨¤ mettre fin ¨¤ la prolif¨¦ration des armes l¨¦g¨¨res qui tuent ?, a-t-il ajout¨¦.


Alors que le tra?age des armes est devenu une priorit¨¦ ¨¤ l'¨¦chelon r¨¦gional et international, un changement de paradigme s'est pr¨¦sent¨¦. Des experts comme M. Greene et Glenn McDonald, de Small Arms Survey (SAS), un groupe de recherche ind¨¦pendant ¨¦tabli ¨¤ Gen¨¨ve, pensent que la plupart des fabricants actuels proc¨¦deront de toute fa?on au marquage de leurs armes et le feront m¨ºme par int¨¦r¨ºt personnel afin de prouver leur innocence quand les armes sont d¨¦tourn¨¦es. Cependant d'importants obstacles demeurent. Le marquage au moment de la fabrication est un ¨¦l¨¦ment cl¨¦ du Programme d'action, mais pas le marquage au moment de l'importation - sujet d'un d¨¦saccord international. Et, ce qui est plus important, le Programme et les r¨¦solutions de suivi ne sont pas juridiquement contraignants. Comme la ratification est difficile et peut prendre des ann¨¦es, les Nations Unies ont plut?t choisi de faire de ces documents un instrument politiquement contraignant, c'est-¨¤-dire qu'ils sont essentiellement volontaires. Les ?tats Membres sont invit¨¦s ¨¤ communiquer volontairement les informations ¨¤ l'Organisation.


Les experts en ALPC esp¨¨rent un changement - cette fois en mati¨¨re de mise en ?uvre. Faisant face ¨¤ des normes volontaires, les ?tats n'appliqueront probablement les initiatives du Programme d'action que si d'autres pays l'ont d¨¦j¨¤ fait. ? cette fin, le CIS et le SAS continuent de travailler ¨¦troitement avec les Nations Unies. Par exemple, en automne 2006, le SAS a publi¨¦ une ¨¦tude sur le courtage des armes - un nouveau point d'int¨¦r¨ºt dans la gestion des zones de conflit - et esp¨¨re une mise en conformit¨¦ des ?tats. ? Le d¨¦fi est maintenant de s'assurer de la mise en ?uvre de ce cadre ?, a indiqu¨¦ M. McDonald. ? Son application d¨¦pend v¨¦ritablement des mesures concr¨¨tes qui seront prises ?.

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