21 septembre 2015

L¡¯Organisation des Nations Unies a parcouru un long chemin depuis sa fondation il y a 70 ans, par les ?tats souverains afin de r¨¦gler les diff¨¦rends entre les ?tats. ? la vue des immenses efforts qu¡¯elle a d¨¦ploy¨¦e dans le maintien de la paix, l¡¯aide humanitaire et l¡¯¨¦tablissement des normes mondiales, je ne peux m¡¯emp¨ºcher de me demander ce que nous aurions fait sans elle. Comme tout le monde, je reconnais l¡¯ampleur de la crise ¨¤ laquelle l¡¯Organisation ¡ª et, en fait, le monde ¡ª sont confront¨¦s aujourd¡¯hui. Mais, d¡¯abord, je voudrais souligner certaines de ses nombreuses r¨¦alisations qui, ¨¤ mes yeux, sont impressionnantes.

Durant les jours sombres de l¡¯apartheid en Afrique du?Sud,?mon?pays?natal,? j¡¯¨¦tais?fermement?convaincue de la n¨¦cessit¨¦ d¡¯¨ºtre guid¨¦e par un syst¨¨me de valeurs reconnues universellement ¨¦tablissant ce qui est correct et juste. L¡¯Organisation nous fournit ces valeurs, ces normes et les outils pour les mettre en ?uvre. Elle est pass¨¦e de mani¨¨re retentissante d¡¯un ensemble de r¨¨gles de droit international traditionnel centr¨¦ sur l¡¯?tat avec, pour base la pr¨¦¨¦minence de la souverainet¨¦ de l¡¯?tat, ¨¤ une institution centr¨¦e sur des normes. Ses objectifs sont clairs : tout en respectant la libert¨¦ des ?tats souverains, elle a pour mission de prot¨¦ger et de promouvoir la paix, la s¨¦curit¨¦, le d¨¦veloppement, l¡¯¨¦tat de droit et les droits de l¡¯homme des peuples du monde entier.

Le droit international joue un r?le de plus en plus important dans l¡¯¨¦laboration de la politique des ?tats, de m¨ºme que le droit national en mati¨¨re de protection des droits de l¡¯homme. Le droit p¨¦nal international a ¨¦galement progress¨¦, mettant l¡¯accent sur la responsabilit¨¦ p¨¦nale individuelle. Apr¨¨s les Tribunaux de Nuremberg et de Tokyo les progr¨¨s en mati¨¨re de justice p¨¦nale internationale ont ¨¦t¨¦ au point mort pendant 50 ans. Mais la situation a rapidement chang¨¦ ces 20 derni¨¨res ann¨¦es. Apr¨¨s le Tribunal p¨¦nal international pour l¡¯ex-Yougoslavie des Nations Unies (TPIY), en 1993, et le Tribunal p¨¦nal international pour le Rwanda (TPIR), en 1994, des tribunaux sp¨¦ciaux pour le Timor oriental, le Kosovo, la Sierra Leone, le Cambodge ont ¨¦t¨¦ cr¨¦¨¦s, suivis par des tribunaux pour l¡¯Iraq et le Liban. Avec l¡¯adoption du Statut de Rome en 1998, le Tribunal p¨¦nal international, le premier tribunal p¨¦nal international permanent dans le monde, a ¨¦t¨¦ cr¨¦¨¦.

Toutefois, l¡¯¨¦laboration de normes universelles en mati¨¨re de droits de l¡¯homme est une id¨¦e relativement nouvelle. Et le recours par la communaut¨¦ internationale ¨¤ un pouvoir judiciaire appliquant des peines afin de pr¨¦venir les violations graves des droits de l¡¯homme est encore plus r¨¦cent. Comme l¡¯ont d¨¦clar¨¦ des t¨¦moins au cours des proc¨¨s pour g¨¦nocide devant le TPIY que j¡¯ai pr¨¦sid¨¦s en tant que juge, ? cela fait longtemps que nous attendons que la justice soit rendue ?. La mise en place d¡¯un syst¨¨me de justice p¨¦nale internationale a ¨¦t¨¦ une ¨¦tape importante pour les Nations Unies.

Le droit international ¨¦tablit des normes clairement d¨¦finies en mati¨¨re d¡¯¨¦galit¨¦, de protection contre la discrimination et de dignit¨¦ humaine pour toutes les personnes. La D¨¦claration universelle des droits de l¡¯homme des Nations Unies est le cadre de base pour les droits de l¡¯homme et, aujourd¡¯hui, tous les pays du monde souscrivent ¨¤ ces principes. La plupart des institutions et des l¨¦gislations nationales incarnent ces principes qui ont ¨¦t¨¦ renforc¨¦s au cours des 70 ans d¡¯activit¨¦ des Nations Unies marqu¨¦s par l¡¯adoption de conventions, de trait¨¦s, de r¨¦solutions et de d¨¦clarations.

Selon les principes fondamentaux du droit humanitaire international et du droit international relatif aux droits de l¡¯homme, les ?tats acceptent qu¡¯il est de leur devoir de prot¨¦ger les droits de l¡¯homme de leurs citoyens ¨C droits civils, politiques, ¨¦conomiques, sociaux et culturels ¨C et de veiller ¨¤ ce qu¡¯ils vivent ¨¤ l¡¯abri de la peur et du besoin.

D¡¯autre part, l¡¯Organisation souscrit au principe selon lequel lorsque les ?tats ont besoin d¡¯aide pour mettre en ?uvre leur responsabilit¨¦ de prot¨¦ger leurs propres citoyens, la communaut¨¦ internationale doit la leur apporter. C¡¯est essentiel lorsque les ?tats sont confront¨¦s ¨¤ des groupes arm¨¦s qui commettent des atrocit¨¦s contre la population et qu¡¯un pays est durement touch¨¦ par des catastrophes naturelles ou manque de ressources pour fournir des services.

Le droit international stipule aussi clairement que lorsqu¡¯un ?tat ne r¨¦ussit pas manifestement ¨¤ prot¨¦ger sa population contre des violations massives des droits de l¡¯homme, la communaut¨¦ internationale doit intervenir pour la prot¨¦ger en utilisant les moyens d¨¦finis et prescrits par la Charte des Nations Unies.

Malheureusement, la souverainet¨¦ de l¡¯?tat est souvent invoqu¨¦e pour emp¨ºcher l¡¯ONU d¡¯intervenir pour pr¨¦venir les violations graves des droits de l¡¯homme. Et les gouvernements eux-m¨ºmes, par leurs actions ou leur manque d¡¯action, tol¨¨rent souvent ces abus.

Il est paradoxal de f¨ºter les 70 ans des r¨¦alisations faites par l¡¯Organisation alors qu¡¯elle fait face aux plus grands d¨¦fis de l¡¯¨¦poque actuelle. Le conflit en Syrie entre dans sa cinqui¨¨me ann¨¦e, d¨¦ployant ses tentacules en Iraq, causant la mort de plus de 200 000 personnes et d¨¦pla?ant des millions de Syriens qui vivent aujourd¡¯hui entass¨¦s dans des centres d¡¯h¨¦bergement de l¡¯ONU et dans divers abris provisoires.

Les atrocit¨¦s perp¨¦tr¨¦es par le groupe djihadiste de l¡¯?tat islamique en Iraq et au Levant (EIIL) ont particuli¨¨rement choqu¨¦ notre conscience collective. Des milliers d¡¯hommes, de femmes et d¡¯enfants ont ¨¦t¨¦ ex¨¦cut¨¦s ou recrut¨¦s de force, des filles vendues comme esclaves sexuelles et des femmes viol¨¦es. Imposant leur version extr¨ºme de l¡¯islam, les membres de l¡¯EIIL n¡¯offrent aucune autre option ¨¤ leurs prisonniers que de se convertir ou d¡¯¨ºtre ex¨¦cut¨¦s. Utilisant les technologies modernes sophistiqu¨¦es de l¡¯¨¨re num¨¦rique, l¡¯EIIL a r¨¦ussi ¨¤ recruter de jeunes combattants dans le monde de mani¨¨re tr¨¨s insidieuse. Le Gouvernement irakien, incapable de contenir ce conflit extr¨ºme, confront¨¦ aux rebelles syriens et ¨¦trangers, a demand¨¦ l¡¯aide des Nations Unies pour prot¨¦ger la population.

D¡¯autres conflits complexes et pouvant exploser ont lieu en Afghanistan, en R¨¦publique centrafricaine, en R¨¦publique d¨¦mocratique du Congo, en Libye, au Mali, dans les Territoires palestiniens occup¨¦s, en Somalie, au Soudan du Sud, au Soudan, en Ukraine et au Y¨¦men. Ces crises rappellent avec insistance l¡¯¨¦chec de la communaut¨¦ internationale ¨¤ pr¨¦venir les conflits. Elles donnent lieu ¨¤ des effusions de sang, ¨¤ la destruction d¡¯infrastructures et ¨¤ l¡¯¨¦mergence de ph¨¦nom¨¨nes transnationaux d¨¦stabilisateurs, notamment le terrorisme, la prolif¨¦ration des armes, la criminalit¨¦ organis¨¦e et la d¨¦gradation des ressources naturelles.

Aucune de ces crises n¡¯a ¨¦clat¨¦ sans signes avant-coureurs. Elles sont dues ¨¤ des ann¨¦es de violations des droits de l¡¯homme; ¨¤ une gouvernance d¨¦faillante ou corrompue ainsi qu¡¯¨¤ l¡¯absence d¡¯institutions judiciaires et charg¨¦es du maintien de l¡¯ordre ind¨¦pendantes; ¨¤ la discrimination et ¨¤ l¡¯exclusion; aux in¨¦galit¨¦s en mati¨¨re de d¨¦veloppement; ¨¤ l¡¯exploitation et au d¨¦ni des droits ¨¦conomiques et sociaux; et ¨¤ la r¨¦pression de la soci¨¦t¨¦ civile et des libert¨¦s publiques.

Les syst¨¨mes de d¨¦tection pr¨¦coce, comme les 51 titulaires de mandat au titre de proc¨¦dures sp¨¦ciales d¡¯alors (55 aujourd¡¯hui) du Conseil des droits de l¡¯homme, et un examen syst¨¦matique par les organes conventionnels nous ont alert¨¦s ¨¤ plusieurs occasions de ces d¨¦faillances. Si les circonstances de chaque conflit n¡¯¨¦taient pas n¨¦cessairement pr¨¦visibles, les nombreuses plaintes relatives aux droits de l¡¯homme qui ¨¦taient au c?ur d¡¯une confrontation?¨¦taient connues. On pouvait agir et on aurait d? le faire.

C¡¯¨¦tait d¡¯abord le devoir des ?tats concern¨¦s. Mais lorsque les gouvernements sont incapables de prot¨¦ger leurs citoyens ou ne veulent pas le faire, on demande ¨¤ l¡¯ONU d¡¯intervenir, par le biais de ses divers organismes, particuli¨¨rement du Conseil de s¨¦curit¨¦, invoquant le droit international et d¨¦ployant les missions de bons offices, le soutien, les mesures incitatives et coercitives ¨¤ sa disposition pour d¨¦samorcer les conflits.

Les ?tats souverains ont ¨¦tabli un cadre international des droits de l¡¯homme, conscients que les violations de ces droits engendrent des conflits, ce qui compromet la souverainet¨¦. Agir t?t pour r¨¦pondre aux pr¨¦occupations en mati¨¨re de droits de l¡¯homme prot¨¨ge les ?tats en ¨¦vitant l¡¯apparition de violences d¨¦vastatrices et le d¨¦placement forc¨¦. Dans ce si¨¨cle o¨´ l¡¯humanit¨¦ dans son ensemble est confront¨¦e ¨¤ un nombre croissant de d¨¦fis, il serait plus appropri¨¦ de reconna?tre cette v¨¦rit¨¦ et d¡¯adopter une conception ¨¦largie de l¡¯int¨¦r¨ºt national.

En ao?t 2014, dans mon allocution devant le Conseil de s¨¦curit¨¦ en tant que Haut-Commissaire aux droits de l¡¯homme, j¡¯ai exprim¨¦ ce point de vue, indiquant que le recours au droit de veto pour mettre un terme ¨¤ des actions visant ¨¤ pr¨¦venir ou ¨¤ d¨¦samorcer les conflits est une tactique ¨¤ court terme et, en d¨¦finitive, contre-productive. L¡¯int¨¦r¨ºt commun, d¨¦fini clairement par la Charte des Nations Unies, est dans l¡¯int¨¦r¨ºt national de chaque pays.

Les droits de l¡¯homme sont toujours fondamentaux pour la pr¨¦vention des confits. Les types de violations, y compris la violence sexuelle, sont des alertes pr¨¦coces indiquant un risque d¡¯escalade. Cette v¨¦rit¨¦ n¡¯a jamais ¨¦t¨¦ aussi apparente qu¡¯aujourd¡¯hui. Mais le programme des droits de l¡¯homme est aussi une feuille de route d¨¦taill¨¦e pour r¨¦gler des diff¨¦rends. Les ann¨¦es d¡¯exp¨¦rience du Haut-Commissariat aux droits de l¡¯homme (HCDH), par sa pr¨¦sence dans plus de 58 pays et par les composantes ? droits de l¡¯homme ? dans les missions de maintien de la paix, ont donn¨¦ lieu ¨¤ un certain nombre de bonnes pratiques pour s¡¯attaquer aux facteurs d¨¦clencheurs de conflits et ¨¤ leurs causes profondes.

Ces pratiques comprennent le renforcement des acteurs de la soci¨¦t¨¦ civile, la participation accrue des femmes dans la prise de d¨¦cision et le dialogue ainsi que le traitement des questions de responsabilit¨¦ tant individuelle qu¡¯institutionnelle concernant les crimes pass¨¦s et les violations graves des droits de l¡¯homme.

S¡¯il est d¨¦courageant de voir que les conflits continuent de faire rage dans un petit nombre d¡¯?tats, de plus en plus de pays font toutefois des efforts importants pour mettre en ?uvre le programme des Nations Unies visant ¨¤ promouvoir les droits de l¡¯homme. Le m¨¦rite en revient aux acteurs de la soci¨¦t¨¦ civile, aux journalistes, aux d¨¦fenseurs des droits de l¡¯homme, aux avocats ainsi qu¡¯au personnel gouvernemental qui, par leur courage et leur d¨¦vouement, ont r¨¦ussi progressivement, au fil des ans, ¨¤ int¨¦grer les droits de l¡¯homme dans leur soci¨¦t¨¦. Il est crucial de donner ¨¤ la soci¨¦t¨¦ un plus grand espace d¨¦mocratique dans les forums internationaux ainsi que dans chaque pays.

Durant mon mandat en tant que Haut-Commissaire, le Conseil de s¨¦curit¨¦ a port¨¦ un int¨¦r¨ºt accru aux droits de l¡¯homme, reconnaissant de plus en plus qu¡¯il ne peut esp¨¦rer sauvegarder la paix, la s¨¦curit¨¦ et le d¨¦veloppement s¡¯il n¡¯est pas inform¨¦ de la situation des droits de l¡¯homme. Mais malgr¨¦ les r¨¦unions d¡¯information organis¨¦es par le HCDH et d¡¯autres organismes des Nations Unies concernant l¡¯escalade des violations dans de nombreuses crises, et malgr¨¦ l¡¯appel du Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral ¨¤ une action collective, les d¨¦cisions prises par le Conseil de S¨¦curit¨¦ pour mettre fin aux conflits n¡¯ont pas toujours ¨¦t¨¦ fermes ni fond¨¦es sur les principes. Les consid¨¦rations g¨¦opolitiques et les int¨¦r¨ºts nationaux, d¨¦finis de fa?on ¨¦troite, ont ¨¦t¨¦, ¨¤ maintes reprises, privil¨¦gi¨¦s malgr¨¦ les souffrances humaines intol¨¦rables et les graves atteintes et menaces ¨¤ long terme contre la paix et la s¨¦curit¨¦ internationales.

Dans mon allocution devant le Conseil de s¨¦curit¨¦ sur la pr¨¦vention de conflits, j¡¯ai sugg¨¦r¨¦ diverses approches pour pr¨¦venir les menaces contre la paix et la s¨¦curit¨¦ internationales. Le Plan d¡¯action ? Les droits avant tout ? est une initiative importante pour promouvoir la protection des droits de l¡¯homme par une action collective et imm¨¦diate de toutes les institutions des Nations Unies. C¡¯est une bonne initiative qui d¨¦coule de l¡¯¨¦chec de l¡¯Organisation ¨¤ prot¨¦ger les droits de l¡¯homme au Rwanda et ¨¤ Sri Lanka. ? l¡¯avenir, j¡¯esp¨¨re que cela donnera au Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral les moyens de mieux s¡¯employer ¨¤ r¨¦agir aux crises potentielles, y compris aux situations qui ne font pas officiellement partie de l¡¯ordre du jour du Conseil de s¨¦curit¨¦.

Car si l¡¯Organisation a eu le m¨¦rite de cr¨¦er un arsenal juridique impressionnant, l¡¯application sur le terrain fait cruellement d¨¦faut. Je dois rendre hommage au personnel tr¨¨s motiv¨¦ des Nations Unies qui travaille sans rel?che en coop¨¦ration avec les ?tats et les acteurs de la soci¨¦t¨¦ civile afin de mettre en ?uvre des changements. Leur travail n¡¯est pas suffisamment prestigieux pour attirer l¡¯attention des m¨¦dias, mais repr¨¦sente une longue s¨¦rie de petites avanc¨¦es pour atteindre l¡¯objectif ¨¤ long terme, ¨¤ savoir b?tir des soci¨¦t¨¦s stables.

L¡¯Organisation a aussi accompli des progr¨¨s importants en mati¨¨re de sensibilisation aux droits de l¡¯homme. Aujourd¡¯hui, on ne peut pas lire un journal, un blog ni regarder la t¨¦l¨¦vision sans entendre parler des droits de l¡¯homme. Avec la visibilit¨¦ et l¡¯activisme accrus des organisations de la soci¨¦t¨¦ civile, cela constitue l¡¯un des progr¨¨s les plus remarquables de ces 20 derni¨¨res ann¨¦es. Malgr¨¦ quelques reculs, les individus et les groupes se sentent habilit¨¦s ¨¤ exiger une plus grande ¨¦galit¨¦, une plus grande participation, une plus grande responsabilit¨¦ et une plus grande libert¨¦.

Au cours des 70 prochaines ann¨¦es, j¡¯esp¨¨re profond¨¦ment que les ?tats reconna?tront que le respect des droits de l¡¯homme, et de la Charte des Nations Unies, conf¨¨re une l¨¦gitimit¨¦ aux dirigeants. J¡¯esp¨¨re aussi que ceux qui ignorent cet imp¨¦ratif seront appel¨¦s, t?t ou tard, ¨¤ rendre des comptes.??

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